Mentions légales

Notice légale et conditions générales d’utilisation du site internet La Toque Angevine

Introduction

Nous vous remercions de lire ces conditions générales d’utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site https://www.www.latoqueangevine.fr

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la société La Toque Angevine peut être amenée à la modifier à tout moment.

Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.

Mise à jour le 12/12/2019.

Mentions légales

LA TOQUE ANGEVINE SAS, 3, rue Robert Schuman – Z.I. d’Étriché – 49500 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU
Tél : 02 41 94 71 00, SAS au capital de 763 040,00 € – RCS 323 438 028

Editeur du Site : La Toque Angevine – 3, rue Robert Schuman – Z.I. d’Étriché – 49500 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU
Directeur de la publication :  Sylvain Gouet, Responsable Web Marketing Groupe LDC
Conception du site et réalisation :  LDC  Services, Agence Morgane,
Le site est hébergé par : OVH, via LDC, SAS au capital de 10 069 020 euros, RCS Lille Métropole, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, Tel : 09 72 10 10 07, Mail : hosting@ml.ovh.net

Droit d’auteur – Droit des marques – Protection des bases de données

La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.

Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société LA TOQUE ANGEVINE ou de tiers ayant autorisé la société LA TOQUE ANGEVINE à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société LA TOQUE ANGEVINE, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. LA TOQUE ANGEVINE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Vie privée – Données personnelles – Cookies

Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en cliquant ici. 

Mentions Sanitaires :

Pour votre santé :

  • mangez au moins cinq fruits et légumes par jour
  • pratiquez une activité physique régulière
  • évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé
  • évitez de grignoter entre les repas

Pour toute information complémentaire, consultez le site : www.mangerbouger.fr

Responsabilité

 LA TOQUE ANGEVINE a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, LA TOQUE ANGEVINE n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

LA TOQUE ANGEVINE ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

Par ailleurs.

LA TOQUE ANGEVINE pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de LA TOQUE ANGEVINE et sur lesquels LA TOQUE ANGEVINE n’exerce aucune sorte de contrôle. LA TOQUE ANGEVINE n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de LA TOQUE ANGEVINE.